Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
31 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION AIR BREIZH

Rapporteur Alain UGUEN (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 00.2 du 18 février 2000

PROJET DE DÉCHETTERIES SUR LES COMMUNES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 99.6 du 29 octobre 1999

APPEL D'OFFRES BROYAGE ET VALORISATION DES DÉCHETS VÉGÉTAUX

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 99.4 du 18 juin 1999

CONVENTION DE REPRISE DES FERRAILLES RÉCUPÉRÉES SUR LE TERRITOIRE DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 99.4 du 18 juin 1999

DÉCHETTERIE DE KERJÉQUEL - TARIFS 1999

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 99.1 du 4 février 1999

PROJET DE SENSIBILISATION AU TRI SÉLECTIF DES DÉCHETS AUPRÈS DES HABITANTS DE KERMOYSAN

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 98.6 du 11 décembre 1998

RETRAIT DE LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC DU SICOM - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE DÉCHETS À QUIMPER-COMMUNAUTÉ - CONVENTION AVEC LE SICOM

Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 98.5 du 9 octobre 1998

TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT - CONTENEURS À DÉCHETS MÉNAGERS ET POINTS D'APPORTS VOLONTAIRES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 98.5 du 9 octobre 1998

DÉCHETS MÉNAGERS - ORGANISATION DU SERVICE COLLECTE - GESTION DU PARC CONTENEURS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 98.5 du 9 octobre 1998

COLLECTE SÉLECTIVE EN PORTE À PORTE - APPEL D'OFFRES - FOURNITURES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DVE 98.5 du 9 octobre 1998

GESTION DES DÉCHETTERIES COMMUNAUTAIRES - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER) - Délibération N°5 DVE 98.5 du 9 octobre 1998

DÉCHETS - MARCHÉ À ENTREPRISE ORGANISATION DU SERVICE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 98.4 du 19 juin 1998

MARCHÉ POUR LE TRI CONDITIONNEMENT DES PAPIERS, JOURNAUX ET CARTONNETTES

Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 98.4 du 19 juin 1998

ACHAT DE CONTENEURS INDIVIDUELS

Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 98.4 du 19 juin 1998

DÉCHETS - COLLECTE - APPEL D'OFFRES - CAHIER DES CHARGES

Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 97.6 du 12 décembre 1997

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