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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
21 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE QUILLIHUEC II

Rapporteur Pierre FAUCHER (ERGUE GABERIC) - Délibération N°1 DDU 01.1 du 9 février 2001

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2000

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 00.6 du 8 décembre 2000

Z.A.C. DE KERDRONIOU

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 00.6 du 8 décembre 2000

ETUDE ET MISE EN PLACE DE CHEMINEMENTS PIÉTONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 00.5 du 9 octobre 2000

LANCEMENT D'UNE OPÉRATION D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT SUR LE CENTRE HISTORIQUE DE QUIMPER ET SUR LES BOURGS DES COMMUNES PÉRIPHÉRIQUES

Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDU 00.4 du 26 juin 2000

COORDINATION DES INSTANCES RELATIVES AU LOGEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 00.3 du 21 avril 2000

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - CONTRAT DE VILLE - 16 LOGEMENTS RÉSIDENCE GUIRIDEN À QUIMPER

Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDU 00.1 du 14 janvier 2000

OPÉRATION PROGRAMMÉE DE L'HABITAT 1997-1998 BILAN FINAL DE L'O.P.A.H. ET PERSPECTIVES

Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDU 99.4 du 18 juin 1999

PROJET D'AGGLOMÉRATION

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 98.6 du 11 décembre 1998

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE L'AGGLOMÉRATION QUIMPÉROISE - CONVENTION 1998-2000

Rapporteur HASCOET - Délibération N°1 DDU 98.4 du 19 juin 1998

D.V.A. - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 97.6 du 12 décembre 1997

CONFÉRENCE DU LOGEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 97.6 du 12 décembre 1997

LOGEMENT OPAC - CONTRAT

Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDU 97.5 du 30 octobre 1997

PROJET D'AGGLOMÉRATION - DÉSIGNATION DU BUREAU D'ÉTUDES

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 97.5 du 30 octobre 1997

GESTION DE LA PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES, DES ATELIERS-RELAIS DE KERGONAN ET DE L'USINE-RELAIS DU PETIT GUÉLEN TARIFS - REPRISE DES CONTRATS

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°3 DDU 97.5 du 30 octobre 1997

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