Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
21 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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BILAN D’ACTIVITÉS DE L’OPAH 1994-1996

Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDU 97.4 du 13 juin 1997

PROJET URBAIN D’AGGLOMÉRATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 97.3 du 18 avril 1997

PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE L’AGGLOMÉRATION QUIMPÉROISE - CONVENTIONNEMENT 1997-1999

Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDU 97.3 du 18 avril 1997

GROUPE DE TRAVAIL SUR LA MODIFICATION DU RÈGLEMENT RELATIF À LA PUBLICITÉ, LES ENSEIGNES, ET LES PRÉENSEIGNES DE LA VILLE DE QUIMPER - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 97.2 du 7 mars 1997

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 1997

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 97.2 du 7 mars 1997

SECONDE OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT

Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDU 97.1 du 31 janvier 1997

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