• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dossiers gérés par l'agence (ECO)
182 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 1/13
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'ADRIA

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 ECO 14.1 du 7 février 2014

QUIMPER CORNOUAILLE DÉVELOPPEMENT - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2014

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 ECO 14.1 du 7 février 2014

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2014

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 ECO 14.1 du 7 février 2014

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SIM OUEST SUR LE PARC D'ACTIVITÉS DU MOULIN DES LANDES - MODIFICATION DES CONDITIONS DE PAIEMENT

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 ECO 14.1 du 7 février 2014

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SAR CONSTRUCTION - PARC D'ACTIVITÉS DE KERGABEN À PLONÉIS

Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°5 ECO 14.1 du 7 février 2014

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ AMBULANCES ASSO 29 - PARC D'ACTIVITÉS DE KERGABEN À PLONÉIS

Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°6 ECO 14.1 du 7 février 2014

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ KYEMO - PARC D'ACTIVITÉS DE MENEZ PRAT À QUIMPER

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°7 ECO 14.1 du 7 février 2014

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ GUYOT ENVIRONNEMENT - PARC D'ACTIVITÉS DE MENEZ PRAT À QUIMPER

Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°8 ECO 14.1 du 7 février 2014

CONVENTION AVEC LA TECHNOPOLE ET AVANCE SUR SUBVENTION 2014

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°1 ECO 13.6 du 13 décembre 2013

SUBVENTION À L'UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE AU TITRE DE 2013

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°10 ECO 13.6 du 13 décembre 2013

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE POUR LA PÉRIODE 2014-2016

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°11 ECO 13.6 du 13 décembre 2013

ACQUISITION DU TERRAIN EIFFAGE EN LIMITE DU PARC D'ACTIVITÉS DU MOULIN DES LANDES

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°12 ECO 13.6 du 13 décembre 2013

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ BFI - PARC D'ACTIVITÉS DE KEROURVOIS II

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°13 ECO 13.6 du 13 décembre 2013

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SANITHERM - PARC D'ACTIVITÉS DE CUZON

Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°14 ECO 13.6 du 13 décembre 2013

FINANCEMENT DE LA PLATEFORME ILIAA - LE RÉSEAU SOCIAL DES PROFESSIONNELS DE L'AGROALIMENTAIRE

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 ECO 13.6 du 13 décembre 2013