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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dossiers gérés par l'agence (ECO)
182 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET D'INNOVATION 2012

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 ECO 12.2 du 13 avril 2012

DSP HAUT DÉBIT : AVENANT N°8 AU CONTRAT DE CONCESSION SUR LA MODIFICATION DES TARIFS

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 ECO 12.2 du 13 avril 2012

AIDE À LA SOCIÉTÉ FILEUSE D'ARVOR SOUS LA FORME D'UNE AVANCE REMBOURSABLE - SIGNATURE D'UN AVENANT

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°4 ECO 12.2 du 13 avril 2012

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI LEGO : MODIFICATION DE LA SURFACE DE VENTE

Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°5 ECO 12.2 du 13 avril 2012

ACTUALISATION DE LA CHARTE D'INTERNATIONALISATION DU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 ECO 12.1 du 10 février 2012

REPRISE D'HENRIOT QUIMPER : SUBVENTION POUR LA LOCATION ET VENTE D'UNE PARTIE DU SITE À L'ENTREPRISE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 ECO 12.1 du 10 février 2012

QUIMPER CORNOUAILLE DÉVELOPPEMENT - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR 2012

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°3 ECO 12.1 du 10 février 2012

CPER 2007 - 2013 - PÔLE AGRO-ALIMENTAIRE ET CENTRE DE VIE ÉTUDIANTE - CONVENTIONS DE RATTACHEMENT DE FONDS DE CONCOURS ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'UBO

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 ECO 11.7 du 9 décembre 2011

DSP HAUT DÉBIT : AVENANT N°7 AU CONTRAT DE CONCESSION SUR LA MODIFICATION DES TARIFS

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 ECO 11.7 du 9 décembre 2011

SUBVENTIONS À L'UBO ET AIDE À L'ORGANISATION DU SALON ÉTUDIANT AZIMUT

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 ECO 11.7 du 9 décembre 2011

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ : FINANCEMENT DU PROJET SNACKLAP

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 ECO 11.7 du 9 décembre 2011

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ VALORIAL : FINANCEMENT DU PROJET ATMO

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 ECO 11.7 du 9 décembre 2011

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ : FINANCEMENT DU PROJET PHYMIA

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°6 ECO 11.7 du 9 décembre 2011

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ D'INVESTISSEMENT LEGO - PARC D'ACTIVITÉS DU GUELEN

Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°8 ECO 11.7 du 9 décembre 2011

RÉSEAU HAUT DÉBIT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RAPPORT D'ACTIVITÉS 2010 DU DÉLÉGATAIRE

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 ECO 11.6 du 7 octobre 2011