Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction générale des services (DGS)
29 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION À L'ASSOCIATION "LES PETITS DÉBROUILLARDS DE BRETAGNE"

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 14.1 du 7 février 2014

SOUTIEN AU DÉPLOIEMENT EXPÉRIMENTAL D'UN CERCLE ÉCONOMIQUE BAS CARBONE - PASSATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 13.6 du 13 décembre 2013

SCHÉMA DIRECTEUR POUR LA GESTION DU PARC DE VÉHICULES ET ENGINS MOTORISÉS DE QUIMPER VILLE, C.C.A.S ET COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Joël BOTHOREL (PLONEIS) - Délibération N°1 DGS 13.5 du 11 octobre 2013

CONVENTION DE PARTENARIAT "LES PETITS DÉBROUILLARDS DE BRETAGNE"

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°2 DGS 13.5 du 11 octobre 2013

PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 12.6 du 14 décembre 2012

ACTUALISATION PROJET COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DGS 12.4 du 6 juillet 2012

INTENTION DE CRÉATION D'UNE SEM

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DGS 12.4 du 6 juillet 2012

PCET - PROFIL CLIMAT QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°3 DGS 12.4 du 6 juillet 2012

PCET - DÉMARCHE CIT'ERGIE

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°4 DGS 12.4 du 6 juillet 2012

ADHÉSION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À L'ASSOCIATION ENERGY CITIES

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 12.2 du 13 avril 2012

PROJET D'ENTENTE ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET BREST MÉTROPOLE OCÉANE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 11.7 du 9 décembre 2011

PLAN CLIMAT ÉNERGIE TERRITORIAL - OPÉRATION TRACK'O WATTS

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°2 DGS 11.7 du 9 décembre 2011

SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC ERDF

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°3 DGS 11.7 du 9 décembre 2011

PROJET COMMUNAUTAIRE : POINT D'ÉTAPE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DGS 11.6 du 7 octobre 2011

AGENDA 21 DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - VALIDATION DES FICHES ACTIONS

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 11.4 du 7 juin 2011

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