Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction générale des services (DGS)
29 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL (PCET) PHASAGE DU PROJET - LABELLISATION CIT'ERGIE

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 11.1 du 4 février 2011

DEMANDE D'ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 10.6 du 17 septembre 2010

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DGS 10.6 du 17 septembre 2010

AGENDA 21 DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - VALIDATION DES PLANS D'ACTIONS

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 10.3 du 30 avril 2010

ADHESION A LA CONVENTION DES MAIRES

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 10.2 du 19 mars 2010

AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET D'URBANISME DE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET DE CORNOUAILLE ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR 2010

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 10.1 du 5 février 2010

CANDIDATURE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU PROJET EUROPÉEN TRANSNATIONAL CLIMATLANTIC

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°2 DGS 10.1 du 5 février 2010

ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DGS 09.7 du 13 novembre 2009

CRÉATION DE L'AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET D'URBANISME DE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET DE CORNOUAILLE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DGS 09.7 du 13 novembre 2009

SEMAINE EUROPÉENNE DE RÉDUCTION DES DÉCHETS-ENGAGEMENT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DGS 09.6 du 2 octobre 2009

TARIFS DES INSERTIONS PUBLICITAIRES DANS LE MAGAZINE 'MULTIVERSIONS' ÉDITÉ PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DGS 09.5 du 3 juillet 2009

CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ÉVOLUTIONS DES SITES WEB DE LA MAIRIE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 09.3 du 17 avril 2009

DÉMARCHE AGENDA 21

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DGS 09.2 du 6 mars 2009

NOUVELLES FORMULES DE MAGAZINES D'INFORMATION COMMUNAUTAIRE ET MUNICIPAUX CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DGS 08.8 du 14 novembre 2008

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