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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du Développement Culturel et Socio-culturel (DDC)
80 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIK - SUBVENTION 2014

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDC 14.1 du 7 février 2014

ECOLE EUROPÉENNE SUPÉRIEURE D'ART DE BRETAGNE - CONVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT - AVENANT 2014

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDC 14.1 du 7 février 2014

SUBVENTION POUR L'ORGANISATION D'UNE JOURNÉE DE PRÉVENTION ROUTIÈRE À DESTINATION DES ÉTUDIANTS ET DES LYCÉENS

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDC 14.1 du 7 février 2014

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DRAC ET DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LE RENOUVELLEMENT DU SYSTÈME DE GESTION D'ACCÈS AUX ORDINATEURS DES MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN) - Délibération N°1 DDC 13.6 du 13 décembre 2013

SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE CESSION DES DROITS, RELATIVE À LA PRODUCTION DE NOTICES DANS LE CADRE DE LA BASE DE DONNÉES HERMINE ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET RENNES MÉTROPOLE

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDC 13.6 du 13 décembre 2013

ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES UTILISATEURS DE LOGICIELS INFOR BIBLIOTHÈQUES

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°3 DDC 13.6 du 13 décembre 2013

PRÉSENTATION DU NOUVEAU SCHÉMA DE LECTURE PUBLIQUE 2013-2017

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°4 DDC 13.6 du 13 décembre 2013

ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIK - AVANCE SUR SUBVENTION 2014

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°5 DDC 13.6 du 13 décembre 2013

DÉSIGNATION DU TITULAIRE DES LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES - RENOUVELLEMENT DE LA LICENCE N°3

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDC 13.5 du 11 octobre 2013

ECOLE EUROPÉENNE SUPÉRIEURE D'ART DE BRETAGNE - AVENANT N°2 À LA CONVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°2 DDC 13.5 du 11 octobre 2013

SIGNATURE DE LA CONVENTION D'INTÉGRATION DU PLAN PARTAGÉ DE CONSERVATION RÉGIONAL DES PÉRIODIQUES ENTRE LES MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'UNIVERSITÉ DE RENNES I

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°3 DDC 13.5 du 11 octobre 2013

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - MISSION JEUNESSE

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°4 DDC 13.5 du 11 octobre 2013

TARIFS DE MISE À DISPOSITION DE L'AUDITORIUM MARIE DE KERSTRAT DE LA MÉDIATHÈQUE DES URSULINES - ANNÉE 2013-2014

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDC 13.4 du 5 juillet 2013

MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - TARIFS 2013-2014

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDC 13.4 du 5 juillet 2013

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN) - Délibération N°3 DDC 13.4 du 5 juillet 2013