• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du Développement Culturel et Socio-culturel (DDC)
80 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 2/6
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DRAC POUR L'ODYSSÉE DES MOTS

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°4 DDC 13.4 du 5 juillet 2013

ECOLE EUROPÉENNE SUPÉRIEURE D'ART DE BRETAGNE - CONVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT - AVENANT 2013

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°5 DDC 13.4 du 5 juillet 2013

SUBVENTION À L'ASSOCIATION SALONS LEVRIOU PLUGUEN

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°6 DDC 13.4 du 5 juillet 2013

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS - MISSION JEUNESSE

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°7 DDC 13.4 du 5 juillet 2013

MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ - DEMANDE DE SIGNATURE DE CONVENTION DE PRÉ-ACHAT DE 500 EXEMPLAIRES DU HORS-SÉRIE "NON À L'INDIFFÉRENCE" AVEC LES ÉDITIONS ACTES SUD JUNIOR

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDC 13.3 du 31 mai 2013

MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DE REPRODUCTION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX DES MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DE MAX JACOB

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°2 DDC 13.3 du 31 mai 2013

MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PRÊT DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX DES MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AVEC LA VILLE DE QUIMPERLÉ

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°3 DDC 13.3 du 31 mai 2013

ADHÉSION À LA CHAIRE UNIVERSITAIRE DE JEUNESSE

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDC 13.3 du 31 mai 2013

ACTUALISATION DU DISPOSITIF D'AIDES AUX ÉTUDIANTS

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°5 DDC 13.3 du 31 mai 2013

CRITÈRES D'ATTRIBUTION D'AIDES AUX ASSOCIATIONS MISSION JEUNESSE

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°6 DDC 13.3 du 31 mai 2013

ACTUALISATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN À L'ENGAGEMENT DES JEUNES "COUP DE POUCE"

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°7 DDC 13.3 du 31 mai 2013

ECOLE EUROPÉENNE SUPÉRIEURE D'ART DE BRETAGNE - CONVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT - AVENANT 2013

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDC 13.2 du 12 avril 2013

MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES PRESSES UNIVERSITAIRES DE RENNES

Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN) - Délibération N°2 DDC 13.2 du 12 avril 2013

MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - SIGNATURE D'UN FORMULAIRE D'ENGAGEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE VIRTUELLE DES MANUSCRITS MÉDIÉVAUX

Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN) - Délibération N°3 DDC 13.2 du 12 avril 2013

MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - ADHÉSION AU RÉSEAU CAREL

Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN) - Délibération N°4 DDC 13.2 du 12 avril 2013