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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Alain GERARD (QUIMPER)
45 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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ELABORATION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE L'ODET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU SYNDICAT MIXTE

Délibération N°1 DDU 02.4 - Séance du 21 juin 2002

Subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

Délibération N°10 DDECT 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Programme 2002 Atout-Sport - Tarifs

Délibération N°1 DDSEE 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Société Armor Lux - Vente de terrain à Kerdroniou Achat d'un ensemble immobilier rive gauche de l'Odet

Délibération N°6 DDECT 02.2 - Séance du 8 mars 2002

Campus des métiers à Plonéis

Délibération N°2 SG 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Installation de la filiale française d’une société finlandaise à l’hôtel d’entreprises

Délibération N°1 DDECT 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Société GIREX - Cession de terrain Convention avec l'entreprise

Délibération N°2 DDECT 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Indemnités de fonction du président et des vice-présidents

Délibération N°1 DRH 01.2 - Séance du 20 avril 2001

Commission du règlement intérieur et commission d'évaluation des charges transférées Constitution

Délibération N°5 SG 01.2 - Séance du 20 avril 2001

Désignation des représentants de la communauté dans les organismes extérieurs

Délibération N°8 SG 01.2 - Séance du 20 avril 2001

Commission d'appel d'offres - Désignation des membres

Délibération N°6 SG 01.2 - Séance du 20 avril 2001

Délégation du conseil au président

Délibération N°3 SG 01.2 - Séance du 20 avril 2001

Commissions communautaires Constitution et désignation des membres

Délibération N°4 SG 01.2 - Séance du 20 avril 2001

Election des vice-présidents

Délibération N°2 SG 01.2 - Séance du 20 avril 2001

Comité du SIDEPAQ Désignation des représentants de la communauté

Délibération N°7 SG 01.2 - Séance du 20 avril 2001

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