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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Alain GERARD (QUIMPER)
45 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°2 DS 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES MAIRES DU FINISTÈRE

Délibération N°2 DAG 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SEIN DU PAYS TOURISTIQUE

Délibération N°4 DAG 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

ENGAGEMENT D'UNE COMMUNICATION COMMUNAUTAIRE EN COORDINATION AVEC LA VILLE DE QUIMPER, MARCHÉ POUR LA CONCEPTION, LA RÉALISATION, LA RÉDACTION ET L'IMPRESSION D'UN MAGAZINE D'INFORMATION, ET MARCHÉ DE RÉGIE PUBLICITAIRE

Délibération N°1 DGS 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SYMESCOTO

Délibération N°1 DAG 04.3 - Séance du 16 avril 2004

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 04.2 - Séance du 12 mars 2004

QUESTION ORALE DÉPOSÉE PAR MARC ANDRO

Délibération N°1 QO 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

ACCESSIBILITÉ DE LA CORNOUAILLE MOYENS DE DESSERTE AÉRIEN ET FERROVIAIRE

Délibération N°1 VM 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - PROPOSITION DE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES ACTIONS CULTURELLES

Délibération N°6 DAG 03.4 - Séance du 20 juin 2003

VOEU PROPOSÉ PAR M POIGNANT SUR L'ORDONNANCE DE RÉFORME DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS

Délibération N°1 VM 03.4 - Séance du 20 juin 2003

VOEU SUR LE TGV BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE ET LE PROJET D'AÉROPORT INTERNATIONAL NOTRE DAMES DES LANDES

Délibération N°1 VM 03.3 - Séance du 18 avril 2003

MODIFICATION DES STATUTS - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°2 DGS 02.6 - Séance du 22 novembre 2002

DEMANDE D'ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN

Délibération N°1 DGS 02.6 - Séance du 22 novembre 2002

ADOPTION DU CONTRAT DE PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

CONSTITUTION DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DU PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDECT 02.4 - Séance du 21 juin 2002

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