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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement économique et touristique (DDET)
84 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014


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Ordre chronologique inversé
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PROJET DE DÉVELOPPEMENT DE LA SOCIÉTÉ AGRAUXINE SUR LE SITE DU PÔLE D'EXCELLENCE RURALE DU BIO VÉGÉTAL DE PLOMELIN

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°5 DDET 08.6 du 4 juillet 2008

PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À UNE ACTION DE PROMOTION DE L'ÉCONOMIE FINISTÉRIENNE AUPRÈS DES MÉDIAS NATIONAUX ET INTERNATIONAUX

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DDET 08.5 du 6 juin 2008

CPER 2007-2013 - VOLET INNOVATION

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDET 08.5 du 6 juin 2008

OPÉRATION DE SOUTIEN À L'INNOVATION

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDET 08.5 du 6 juin 2008

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LA COMPAGNIE DU PATRIMOINE - ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°4 DDET 08.5 du 6 juin 2008

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ NAVICOM - RECTIFICATION D'EMPRISE CADASTRALE

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°5 DDET 08.5 du 6 juin 2008

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MAISON ET SERVICES - ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°6 DDET 08.5 du 6 juin 2008

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ALLIANCE MÉDICALE SERVICES - ZONE D'ACTIVITÉ DE QUILLIHUEC II

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 DDET 08.5 du 6 juin 2008

MODIFICATION DU CAPITAL ET AVENANT N°2 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DÉBIT

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°8 DDET 08.5 du 6 juin 2008