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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement économique et touristique (DDET)
84 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LB MENUISERIE - ZONE D'ACTIVITÉ DE PENHOAT BRAZ IV

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°7 DDET 09.1 du 6 février 2009

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ZIEGLER - ZONE D'ACTITIVTÉ DU GUELEN

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°8 DDET 09.1 du 6 février 2009

DSP HAUT DÉBIT - RECOMPOSITION DU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ QUIMPER COMMUNAUTÉ TELECOM

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°9 DDET 09.1 du 6 février 2009

DSP HAUT DÉBIT :CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDET 08.9 du 12 décembre 2008

DSP HAUT DÉBIT : AVENANTS N° 2 ET 3 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDET 08.9 du 12 décembre 2008

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ MER : SUBVENTION AU PROJET COLLABORATIF INTERNET PÊCHE BAS COÛT (IPBC) - 2ÈME PHASE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°3 DDET 08.9 du 12 décembre 2008

AVANCES SUR SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET TOURISTIQUES

Rapporteur Isabelle GUEGUEN - Délibération N°4 DDET 08.9 du 12 décembre 2008

SUBVENTION À CORNOUAILLE INITIATIVE

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°5 DDET 08.9 du 12 décembre 2008

TARIFS 2009 DES ATELIERS RELAIS

Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER) - Délibération N°6 DDET 08.9 du 12 décembre 2008

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2009

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°7 DDET 08.9 du 12 décembre 2008

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ VALORIAL : SUBVENTION AU PROJET COLLABORATIF FOAME

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDET 08.8 du 14 novembre 2008

PARTICIPATION AUX TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES PARKINGS DE L'AÉROPORT DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDET 08.8 du 14 novembre 2008

SOUTIEN À L'ORGANISATION DE CONFÉRENCES PAR LE LYCÉE BRIZEUX

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDET 08.8 du 14 novembre 2008

LOCATION DE BUREAU DANS L'HÔTEL D'ENTREPRISES

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°4 DDET 08.8 du 14 novembre 2008

VENTE D'UN TERRAIN À MONSIEUR PERCHEC - ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Rapporteur Stéphane SIMON - Délibération N°5 DDET 08.8 du 14 novembre 2008