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Rapporteur: Bernard JASSERAND
9 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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AGRIAQ : participation au déficit 2021

Délibération N°52 - DRH - Séance du 16 juin 2022

Supports de communication externe Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

Délibération N°43 - CAB - Séance du 28 avril 2022

Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation

Délibération N°15 - DGS - Séance du 17 mars 2022

Admissions en non-valeur 2021

Délibération N°26 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances

Délibération N°38 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Données géographiques images et produits dérivés Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°35 - DIMEPP - Séance du 17 juin 2021

Voeu relatif à Enedis

Délibération N°41 - VM - Séance du 17 juin 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°17 - DRH - Séance du 3 décembre 2020

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

Délibération N°14 - DIMEPP - Séance du 3 décembre 2020

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022