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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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17 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 16 juin 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 28 avril 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 17 mars 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 27 janvier 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 2 décembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 4 novembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 4 novembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 17 juin 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 15 avril 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 18 mars 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 16 juillet 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022