• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Direction de l'Environnement (DCED)
4 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

Page 1/1
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

ADHÉSION DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU SYNDICAT MIXTE EPAB

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°53 du 5 décembre 2019

AVENANT N° 7 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°58 du 5 décembre 2019

AVENANT N° 3 À LA CONVENTION AVEC LE SIDEPAQ POUR LE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°59 du 5 décembre 2019

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉMANTÈLEMENT DU SÉCHEUR DE BOUES PAR QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU SIDEPAQ

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°60 du 5 décembre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022