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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction de l’Action Sociale (DAS)
11 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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AVENANT N°2 À LA CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE TFPB DANS LE QUARTIER PRIORITAIRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE - QUARTIER DE KERMOYSAN - QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°45 du 6 février 2020

PREMIÈRE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2020

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°46 du 6 février 2020

CONVENTION ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LE CCAS DE LA VILLE DE QUIMPER CONCERNANT LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL DESTINÉES AUX GENS DU VOYAGE

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°47 du 6 février 2020

CONTRAT DE VILLE - DEUXIÈME PROGRAMMATION 2019 ET PROTOCOLE D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°32 du 19 septembre 2019

RÉVISION DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°33 du 19 septembre 2019

CONTRAT DE VILLE - 1ÈRE PROGRAMMATION 2019

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°30 du 4 avril 2019

CONTRAT DE VILLE - 2ÈME PROGRAMMATION 2018

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°31 du 20 septembre 2018

CONTRAT DE VILLE - PREMIÈRE PROGRAMMATION 2018

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°32 du 5 avril 2018

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB) DANS LE QUARTIER PRIORITAIRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE QUARTIER DE KERMOYSAN - QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°29 du 1 février 2018

2ÈME PROGRAMMATION 2017 DU CONTRAT DE VILLE

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°68 du 12 décembre 2017

CONTRAT DE VILLE - PREMIÈRE PROGRAMMATION 2017

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°29 du 11 mai 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022