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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 7 MARS 2019
20 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper

Délibération N°1 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Plateforme multi-services Korrigo

Délibération N°2 - DDV - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Garantie d'emprunt Le Logis Breton - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

Délibération N°7 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études " Art et Céramique "

Délibération N°8 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2019 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper.

Délibération N°9 - DECO - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Festival de l'Artisanat du 8 au 10 mars 2019

Délibération N°10 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région

Délibération N°11 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo

Délibération N°12 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Les ventes de terrain en parcs d'activités

Délibération N°13 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Acquisition de terrain auprès de la commune de Quimper

Délibération N°14 - DECO - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022