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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 28 SEPTEMBRE 2017
61 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Décision modificative n°2

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Création d'un budget annexe : valorisation des énergies renouvelables

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la rési....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Demande de remise gracieuse de débet comptable public

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Signature de deux marchés publics après consultation

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification n°1 de la délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Alain LE QUELLEC

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022