• Brezhoneg

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 5 JANVIER 2017
7 délibérations



Page 1/1
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Election du président de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Détermination du nombre des vice-présidents et élection des vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Commissions communautaires Institution et composition

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Indemnités de fonction aux élus

Délibération N°6 - DRH - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022