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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Direction des Espaces Verts (DIMEP)
18 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Transports collectifs - Convention de délégation de service public (DSP) - Rapport du délégataire 2021

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°12 du 16 juin 2022

Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°13 du 16 juin 2022

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études AVP de réaménagement du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°14 du 16 juin 2022

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études PRO - Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°15 du 16 juin 2022

Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°16 du 16 juin 2022

ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°17 du 16 juin 2022

Transports collectifs - Avenant 8 de la DSP transport

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°10 du 28 avril 2022

Transports collectifs - tarifs 2022-2023

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°11 du 28 avril 2022

Règlement d'utilisation des boxes vélos individuels

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°12 du 28 avril 2022

Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°18 du 17 mars 2022

Transports collectifs - Convention cadre KorriGo

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°19 du 17 mars 2022

Travaux d'extension de réseau basse tension

Rapporteur Ronan L'HER - Délibération N°17 du 27 janvier 2022

Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper

Rapporteur Ronan L'HER - Délibération N°18 du 27 janvier 2022

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal (PEM) - Modification des répartitions financières de la convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°3 du 2 décembre 2021

Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°4 du 2 décembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022