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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Didier LEROY
29 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Pacte de gouvernance

Délibération N°1 - DPPTI - Séance du 4 novembre 2021

Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère

Délibération N°9 - DEE - Séance du 30 septembre 2021

Attribution d'une subvention à la Mission Locale - Mission Jeunesse

Délibération N°22 - POP - Séance du 17 juin 2021

Pacte de gouvernance

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 17 juin 2021

Association Ulamir e Bro Glazik Prolongation de 5 mois de la convention 2017-2021

Délibération N°23 - POP - Séance du 17 juin 2021

Subventions 2021 Petite Enfance

Délibération N°24 - DEE - Séance du 17 juin 2021

Automatisation des prêts et retours de documents dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale.

Délibération N°53 - DDC - Séance du 3 décembre 2020

ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat

Délibération N°54 - DDS - Séance du 3 décembre 2020

Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

Pacte de gouvernance

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

Tarifs horaires 2021 des structures petite enfance

Délibération N°55 - DEE - Séance du 3 décembre 2020

Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de trois conventions d'objectifs et de financement pour le relai petite enfance (RPE) pour la période 2020 - 2023

Délibération N°59 - DEE - Séance du 3 décembre 2020

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition

Délibération N°41 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition

Délibération N°42 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022