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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Marie-Pierre JEAN-JACQUES
33 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2020

Délibération N°6 - DIMEP - Séance du 30 septembre 2021

Avenant n°1 à la convention d'accès aux services OuestGo

Délibération N°27 - DIMEPP - Séance du 17 juin 2021

Transports collectifs - aménagement de deux arrêts de cars sur la D785

Délibération N°26 - DIMEPP - Séance du 17 juin 2021

Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives

Délibération N°5 - DIMEPP - Séance du 15 avril 2021

Transports collectifs - Convention relative au transport public collectif de voyageurs pour la période 2021-2024

Délibération N°2 - DIMEPP - Séance du 15 avril 2021

Transports collectifs - Tarifs 2021/2022

Délibération N°1 - DIMEPP - Séance du 15 avril 2021

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7

Délibération N°3 - DIMEPP - Séance du 15 avril 2021

Mobilité - Création d'une "prime VAE" et d'un "forfait de réparation vélo"

Délibération N°33 - DIMEPP - Séance du 18 mars 2021

Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV

Délibération N°34 - DIMEPP - Séance du 28 janvier 2021

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)

Délibération N°33 - DIMEPP - Séance du 28 janvier 2021

Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019

Délibération N°48 - DIMEPP - Séance du 3 décembre 2020

Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6

Délibération N°46 - DIMEPP - Séance du 3 décembre 2020

Transports collectifs - Convention de financement relatifs à la création de trois arrêts de cars

Délibération N°47 - DIMEPP - Séance du 3 décembre 2020

Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5

Délibération N°44 - DIMEPP - Séance du 24 septembre 2020

Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux connexes de la nouvelle passerelle dans le cadre de la réalisation du Pôle d'Echange Multimodal de la gare de Quimper

Délibération N°48 - DIMEPP - Séance du 24 septembre 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022