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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Thomas FEREC
21 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Prolongation pour 3 ans de la DSP du réseau Internet Très Haut Débit Herminéo

Délibération N°8 - DETI - Séance du 18 mars 2021

Subvention à l'association Les Portes Logiques

Délibération N°40 - DETI - Séance du 3 décembre 2020

Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°12 relatif au versement d'une compensation financière exceptionnelle

Délibération N°32 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

Signature de la convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre optique par Orange

Délibération N°28 - DETI - Séance du 24 septembre 2020

Mise à disposition de la licence d'exploitation des fréquences wimax à Axione délégataire du réseau Herminéo

Délibération N°30 - DETI - Séance du 24 septembre 2020

Nouvelle convention d'accès au service numérique de Mégalis Bretagne - Rectification du montant de la participation de QBO

Délibération N°29 - DETI - Séance du 24 septembre 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022