• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Rapporteur: Alain DECOURCHELLE
38 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Délibération N°19 - DSUH - Séance du 4 novembre 2021

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 4 novembre 2021

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 4 novembre 2021

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 4 novembre 2021

Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Délibération N°19 - DSUH - Séance du 4 novembre 2021

Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper

Délibération N°3 - DSUH - Séance du 30 septembre 2021

Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

Délibération N°29 - DSUH - Séance du 30 septembre 2021

Projet de réaménagement du secteur de l'Eau blanche - Bilan de la concertation et lancement opérationnel

Délibération N°2 - DSUH - Séance du 30 septembre 2021

Plan national "Logement d'abord" Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022

Délibération N°16 - DSUH - Séance du 17 juin 2021

Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

Délibération N°17 - DSUH - Séance du 17 juin 2021

Première programmation du contrat de ville 2021

Délibération N°8 - DAS - Séance du 15 avril 2021

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan

Délibération N°9 - DSUH - Séance du 15 avril 2021

Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération

Délibération N°21 - DSUH - Séance du 18 mars 2021

Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 18 mars 2021

Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021

Délibération N°18 - DSUH - Séance du 18 mars 2021

1 [2] 3

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022