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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Rapporteur: Alain DECOURCHELLE
38 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Délibération N°19 - DSUH - Séance du 4 novembre 2021

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 4 novembre 2021

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 4 novembre 2021

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 4 novembre 2021

Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Délibération N°19 - DSUH - Séance du 4 novembre 2021

Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper

Délibération N°3 - DSUH - Séance du 30 septembre 2021

Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

Délibération N°29 - DSUH - Séance du 30 septembre 2021

Projet de réaménagement du secteur de l'Eau blanche - Bilan de la concertation et lancement opérationnel

Délibération N°2 - DSUH - Séance du 30 septembre 2021

Plan national "Logement d'abord" Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022

Délibération N°16 - DSUH - Séance du 17 juin 2021

Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

Délibération N°17 - DSUH - Séance du 17 juin 2021

Première programmation du contrat de ville 2021

Délibération N°8 - DAS - Séance du 15 avril 2021

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan

Délibération N°9 - DSUH - Séance du 15 avril 2021

Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération

Délibération N°21 - DSUH - Séance du 18 mars 2021

Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 18 mars 2021

Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021

Délibération N°18 - DSUH - Séance du 18 mars 2021

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