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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Paul COZIEN
33 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

Délibération N°54 - DCED - Séance du 2 décembre 2021

Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR

Délibération N°55 - DGS - Séance du 2 décembre 2021

Évolution du Service Public de l'Assainissement Non Collectif

Délibération N°56 - DCED - Séance du 2 décembre 2021

Participation à l'opération "L'industrie fait son show" organisée par l'U.I.M.M

Délibération N°9 - DETI - Séance du 4 novembre 2021

Participation à l'opération "L'industrie fait son show" organisée par l'U.I.M.M

Délibération N°9 - DETI - Séance du 4 novembre 2021

Participation à l'opération "L'industrie fait son show" organisée par l'U.I.M.M

Délibération N°9 - DETI - Séance du 4 novembre 2021

OPAC de Cornouaille - Rapport d'activité 2020

Délibération N°32 - DSUH - Séance du 30 septembre 2021

Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik

Délibération N°26 - TEMEP - Séance du 18 mars 2021

Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir

Délibération N°30 - DCED - Séance du 18 mars 2021

Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

Délibération N°23 - DCED - Séance du 28 janvier 2021

Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC)

Délibération N°25 - DCED - Séance du 3 décembre 2020

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

Délibération N°24 - DCED - Séance du 3 décembre 2020

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°19 - DGAADT - Séance du 24 septembre 2020

Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) : modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SMA

Délibération N°18 - DGAADT - Séance du 24 septembre 2020

Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre

Délibération N°42 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022