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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Christian CORROLLER
30 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Mise en place d'une astreinte "semaine complète" au service "prévention sécurité santé au travail" de la Direction des relations humaines

Délibération N°18 - DRH - Séance du 4 novembre 2021

Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus

Délibération N°48 - DRH - Séance du 30 septembre 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°47 - DRH - Séance du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et l'OPAC de Quimper-Cornouaille dans le cadre du financement de la construction de 141 places/lits (EHPAD les Oiseaux) situées 11 rue de la Vendée à Quimper

Délibération N°42 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit

Délibération N°24 - DRH - Séance du 15 avril 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°25 - DRH - Séance du 15 avril 2021

Rapport annuel de la CIAPH 2020

Délibération N°6 - POP - Séance du 15 avril 2021

Subvention 2021 au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°32 - DSSR - Séance du 18 mars 2021

Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

Délibération N°19 - DRH - Séance du 28 janvier 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

Délibération N°20 - DRH - Séance du 28 janvier 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°18 - DRH - Séance du 28 janvier 2021

Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité

Délibération N°15 - DRH - Séance du 3 décembre 2020

Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19

Délibération N°26 - DRH - Séance du 23 juillet 2020

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire

Délibération N°31 - POP - Séance du 19 septembre 2019

Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°34 - DSSR - Séance du 19 septembre 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022