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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Anna-Vari CHAPALAIN
21 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ

Délibération N°16 - DRH - Séance du 3 décembre 2020

Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés à Kreisker sur la commune de Pluguffan (Opération Pluguffan - Kreisker)

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT B)

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT A)

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 24 septembre 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022