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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Direction générale adjointe Population (POP)
49 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020


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Ordre chronologique inversé
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OPÉRATIONS DE RÉNOVATION DE L'IUT ET DE TRANSFERT DE L'ESPE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°18 du 9 mars 2017

ECOLE EUROPÉENNE SUPÉRIEURE D'ART DE BRETAGNE (EESAB), MODIFICATION DES STATUTS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°19 du 9 mars 2017

RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°20 du 9 mars 2017

ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIK SUBVENTION 2017

Rapporteur Christian COROLLER - Délibération N°32 du 9 mars 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022