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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction solidarité/santé/ressources (DSSR)
19 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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ACTIFE QUIMPER CORNOUAILLE AVENANT N°9 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT

Rapporteur Christian COROLLER - Délibération N°31 du 9 mars 2017

CONVENTION RELATIVE À L'EXERCICE DES MISSIONS DU CLIC SUR LA COMMUNE DE QUÉMÉNÉVEN

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°19 du 2 février 2017

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS) DÉFINITION DE SON PÉRIMÈTRE D'INTERVENTION

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°16 du 12 janvier 2017

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS) CONSEIL D'ADMINISTRATION: FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°17 du 12 janvier 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022