Délibérations / Arrêtes / Décisions

Accueil L'agglo / L'institution Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques

Direction de la culture (DDC)
24 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

Page 2/2
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

ECOLE EUROPÉENNE SUPÉRIEURE D'ART DE BRETAGNE - AVENANT N°1 À LA CONVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 du 5 avril 2018

ECOLE EUROPÉENNE SUPÉRIEURE D'ART DE BRETAGNE - CONVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2018-2020

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°27 du 12 décembre 2017

ECOLE EUROPÉENNE SUPÉRIEURE D'ART DE BRETAGNE AVANCE SUR DOTATION 2018

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°28 du 12 décembre 2017

DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE - MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE - TARIFS 2017 - 2018

Rapporteur Raymond MESSAGER - Délibération N°50 du 28 septembre 2017

PROJET DE TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS DE L'EESAB

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°51 du 28 septembre 2017

MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE - TARIFS 2017-2018

Rapporteur Raymond MESSAGER - Délibération N°38 du 22 juin 2017

TARIFS DE MISE À DISPOSITION DE L'AUDITORIUM MARIE DE KERSTRAT DE LA MÉDIATHÈQUE DES URSULINES - ANNÉE 2017-2018

Rapporteur Raymond MESSAGER - Délibération N°39 du 22 juin 2017

SUBVENTION À L'ASSOCIATION SALONS LEVRIOU PLUGUEN

Rapporteur Raymond MESSAGER - Délibération N°40 du 22 juin 2017

DÉSIGNATION DU TITULAIRE DES LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°33 du 9 mars 2017

1 [2]

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022