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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Hervé TRELLU
26 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast

Délibération N°39 - DENV - Séance du 5 avril 2018

Passation d'un avenant n° 2 au marché de travaux intercommunaux d'adduction d'eau potable 2015-2018 avec la société SPAC

Délibération N°20 - DENV - Séance du 1 février 2018

Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

Délibération N°35 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Convention pour l'entretien et la maintenance des installations et des réseaux des services d'eau potable et d'assainissement - Avenant N° 1

Délibération N°34 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif

Délibération N°39 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Approbation de l'actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées sur la commune de Landrévarzec dans le cadre de l'élaboration du PLU

Délibération N°44 - DENV - Séance du 22 juin 2017

Avenant n° 2 au marché de la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif

Délibération N°32 - DENV - Séance du 11 mai 2017

Programme bocager "Breizh Bocage" sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°36 - DENV - Séance du 9 mars 2017

Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis

Délibération N°24 - DENV - Séance du 2 février 2017

Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis

Délibération N°23 - DENV - Séance du 2 février 2017

Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Quimper, Ergué Gabéric, Locronan et Pluguffan

Délibération N°22 - DENV - Séance du 2 février 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022