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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Yannick NICOLAS
21 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Rapport annuel de la Commission Intercommunale d'Accessibilité Aux Personnes en situation de Handicap

Délibération N°31 - POP - Séance du 1 février 2018

Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale, le CCAS de la Ville de Quimper et le Centre intercommunal d'action sociale de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°21 - DRH - Séance du 12 décembre 2017

Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et son Centre intercommunal d'action sociale

Délibération N°22 - DRH - Séance du 12 décembre 2017

Commission consultative des services publics locaux Composition du collège des représentants associatifs

Délibération N°15 - POP - Séance du 11 mai 2017

Subvention 2017 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

Délibération N°30 - DSSR - Séance du 9 mars 2017

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin

Délibération N°16 - DDU - Séance du 2 février 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022