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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Jean-Pierre DOUCEN
22 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Projet de création d'un service commun de restauration collective - Présentation

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper

Délibération N°13 - CAB - Séance du 26 juin 2018

Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Montant des indemnités de mission

Délibération N°9 - DRH - Séance du 1 février 2018

Radio Kerne - Subvention 2017

Délibération N°14 - CAB - Séance du 11 mai 2017

Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents

Délibération N°17 - DBM - Séance du 9 mars 2017

Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 2 février 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022