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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Alain DECOURCHELLE
33 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale - Compétence GEMAPI

Délibération N°32 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Tarifs eau potable 2018

Délibération N°37 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté

Délibération N°42 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Délibération N°41 - DENV - Séance du 12 décembre 2017

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°57 - DENV - Séance du 28 septembre 2017

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'eau potable

Délibération N°52 - DENV - Séance du 28 septembre 2017

Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°56 - DENV - Séance du 28 septembre 2017

Programme bocager "Breizh Bocage" sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau

Délibération N°59 - DENV - Séance du 28 septembre 2017

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement

Délibération N°55 - DENV - Séance du 28 septembre 2017

Rapport des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°53 - DENV - Séance du 28 septembre 2017

Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper

Délibération N°58 - DENV - Séance du 28 septembre 2017

Avenant N° 1 au marché pour la reconstruction du dôme du digesteur de la station d'épuration du Corniguel à Quimper

Délibération N°43 - DENV - Séance du 22 juin 2017

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°42 - DENV - Séance du 22 juin 2017

Création d'une réserve d'eau brute à Kerrous - Acquisition de parcelles auprès des consorts Rannou

Délibération N°31 - DENV - Séance du 11 mai 2017

Aide à l'expérimentation pour l'implantation de surface principale en légumineuses

Délibération N°35 - DENV - Séance du 9 mars 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022