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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: 0
21 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 9 mars 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 2 février 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 5 janvier 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 12 janvier 2017

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Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022