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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 15 AVRIL 2021
28 délibérations


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Subventions innovations - Année 2021

Délibération N°15 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Tarifs 2022 de la taxe séjour

Délibération N°16 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Bilan 2020 - Aides Pass Commerce et Artisanat

Délibération N°17 - DETI - Rapporteur Ronan L'HER

Bilan 2020 - Aides à l'installation des agriculteurs

Délibération N°18 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Q....

Délibération N°19 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge ....

Délibération N°20 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°21 - DAFJ - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°22 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

Délibération N°23 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit

Délibération N°24 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Modification du tableau des emplois

Délibération N°25 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif

Délibération N°26 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Attribution de bons culture aux agents de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°27 - DRH - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022