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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 18 MARS 2021
39 délibérations


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Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne Kelenn

Délibération N°15 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

Délibération N°16 - DDC - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration

Délibération N°17 - DSUH - Rapporteur Nabila PRIGENT

Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021

Délibération N°18 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020

Délibération N°19 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020

Délibération N°20 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération

Délibération N°21 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord

Délibération N°22 - DSUH - Rapporteur Arnaud PLATEL

Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)

Délibération N°23 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)

Délibération N°24 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Intention de garantie d'emprunt de l'OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une nouvelle caserne pour le Groupement de Gendarmerie Départementale ....

Délibération N°25 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik

Délibération N°26 - TEMEP - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Appel à projet pour la centrale photovoltaïque de Kerjéquel - Désignation du lauréat

Délibération N°27 - TEMEP - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Exonération de la redevance spéciale

Délibération N°28 - DCED - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°29 - DCED - Rapporteur Thomas FEREC

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022