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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 28 JANVIER 2021
37 délibérations


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Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés au 2 Hent Pennanguer sur la commune de Plomelin

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°16 - DAFJ - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°17 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Modification du tableau des emplois

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

Délibération N°20 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019

Délibération N°21 - DDS - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021

Délibération N°22 - DCED - Rapporteur David LE GOFF

Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

Délibération N°23 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Projet d'Alimentation Territorial (PAT)

Délibération N°24 - DGAADT - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

Délibération N°25 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h

Délibération N°26 - DSUH - Rapporteur Isabelle ASSIH

Renouvellement du classement en 1ère catégorie de l'office de tourisme de Quimper Cornouaille

Délibération N°27 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Conciergerie. Fixation des tarifs d'accès aux services pour l'année 2021

Délibération N°28 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

Délibération N°29 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022