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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 23 JUILLET 2020
27 délibérations


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Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°16 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°17 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Diffusion de l'information auprès des conseillers communautaires - Mise à disposition des élus, à titre individuel des moyens informatiques nécessaires

Délibération N°18 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Indemnités de fonction des élus

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur Isabelle ASSIH

Formation et remboursement des frais de mission des élus

Délibération N°20 - CAB - Rapporteur Isabelle ASSIH

Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement

Délibération N°21 - DSUH - Rapporteur Isabelle ASSIH

Compte administratif 2019

Délibération N°22 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Compte de gestion 2019

Délibération N°23 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Affectation des résultats de l'exercice 2019

Délibération N°24 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Décision modificative n°2

Délibération N°25 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19

Délibération N°26 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022