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Délibtest

Conseil communautaire du 5 DÉCEMBRE 2019
64 délibérations



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Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2020

Délibération N°30 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3

Délibération N°31 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Association KERNAVELO - Demande de subvention

Délibération N°32 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

Délibération N°33 - DPEL - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°34 - DPEL - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'obligation de service public

Délibération N°35 - DETI - Rapporteur André GUENEGAN

Avenant à la garantie d'emprunt au profit de l'association " AFPI Bretagne" Prêt d'un montant de 1,3 million d'euros auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor.

Délibération N°36 - DETI - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Subvention de 40 000 € au comité d'organisation de l'Open de tennis de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°37 - DETI - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Subvention à l'association les portes logiques

Délibération N°38 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Subventions économiques 2019 - Initiative Cornouaille

Délibération N°39 - DETI - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Port du Corniguel. Tarifs 2020.

Délibération N°40 - DETI - Rapporteur Valérie GACOGNE

Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.

Délibération N°41 - DETI - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Acquisition de terrains auprès de SNCF Réseau - Secteur Gare/Eau Blanche

Délibération N°42 - DSUH - Rapporteur Christian KERIBIN

Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor

Délibération N°43 - DSUH - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Convention de servitude ENEDIS Zone d'Activité de Ti Lipig à Pluguffan

Délibération N°44 - DSUH - Rapporteur Catherine LE FLOC'H