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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 5 DÉCEMBRE 2019
64 délibérations


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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Modification du tableau des emplois

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°17 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Adoption du règlement intérieur du service commun de restauration collective

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°20 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

Délibération N°21 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Fin de l'adhésion au CNAS pour les agents transférés à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°22 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

Délibération N°23 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°24 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018

Délibération N°25 - DRH - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Service commun "Direction des Systèmes d'Information" - Nouvelle convention QBO-Quimper

Délibération N°26 - DSI - Rapporteur Hervé HERRY

Service commun "Direction Communautaire des Systèmes d'Information" - Avenant à la convention de service commun entre QBO et les communes (hors ville-centre)

Délibération N°27 - DSI - Rapporteur Hervé HERRY

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)

Délibération N°28 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études et travaux de démolitions-dépollution (Halle Sernam, mur et quais) et d'aménagement du parking longue duré....

Délibération N°29 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN