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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 4 AVRIL 2019
39 délibérations


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Transports collectifs Tarifs 2019-2020

Délibération N°15 - DDV - Rapporteur Martine MORVAN

Réorganisation de la collecte d'amiante pour les particuliers Avenant n° 1 au marché de l'entreprise LE PAPE

Délibération N°16 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental

Délibération N°17 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan

Délibération N°18 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain "Quimper, Cœur de Ville" Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Subventions 2019 - Petite enfance

Délibération N°22 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Subvention à l'association "Divskouarn"

Délibération N°23 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Affiliation au Centre de Remboursement du CESU

Délibération N°24 - DEE - Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY

Prestation de Service Unique (PSU)

Délibération N°25 - DEE - Rapporteur Yannick NICOLAS

Avenant aux conventions médicales entre les communes de Plomelin, d'Ergué-Gabéric, le SIVOM du Pays Glazik, et les médecins intervenant dans les multi-accueils

Délibération N°26 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association "Les Petits Pas" dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019

Délibération N°27 - DEE - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2019

Délibération N°28 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale

Délibération N°29 - POP - Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022