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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 31 JANVIER 2019
45 délibérations


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Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2

Délibération N°15 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Comité des Œuvres Sociales : Subvention de fonctionnement 2019

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik

Délibération N°17 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Extention du service commun "Direction communautaire des systèmes d'information" (DCSI)

Délibération N°19 - DSI - Rapporteur Hervé HERRY

Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018

Délibération N°22 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Convention de mise à disposition de personnels CAF auprès de QBO

Délibération N°23 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Avenant à la convention "Eveil à la langue bretonne"

Délibération N°24 - DEE - Rapporteur Danielle GARREC

Avenants aux conventions entre la ville de Quimper et l'association "Les bons petits diables" et entre la ville d'Ergué Gabéric et l'association "Les p'tits lutins"

Délibération N°25 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale

Délibération N°26 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°27 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°4 à la convention de partenariat 2018-2021

Délibération N°28 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Avenant à la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre en Finistère (CODEP FFRandonnée29) : nouveau périmètre et subvention 2019

Délibération N°29 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022