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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 18 OCTOBRE 2018
25 délibérations



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Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2019

Délibération N°15 - DDV - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Enseignement supérieur : "Les Olympiades" Subvention à l'association étudiante La LEAGUE

Délibération N°16 - POP - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes

Délibération N°17 - CAB - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre" Ajustement d'un critère d'éligibilité

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2017

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Acquisition de terrains auprès de la commune de Plomelin

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

Délibération N°21 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Subventions économiques à l'association "Les entrepreneurs bretons" et au Club Régional d'Entreprises Partenaires d'Insertion (CREPI) du Finistère

Délibération N°22 - DECO - Rapporteur Jean-René CORNIC

Rapport 2017 de la Régie du Port du Corniguel

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Avenant n°2 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper

Délibération N°24 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022