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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 28 SEPTEMBRE 2017
61 délibérations


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OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2016

Délibération N°45 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Programme Local de l'Habitat Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017

Délibération N°46 - DDU - Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY

Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - Commune de Briec

Délibération N°47 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°48 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Attribution de subventions aux associations Mission Jeunesse

Délibération N°49 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Délibération modificative - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017 - 2018

Délibération N°50 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Projet de travaux sur les bâtiments de l'EESAB

Délibération N°51 - DDC - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'eau potable

Délibération N°52 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Rapport des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°53 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2016

Délibération N°54 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement

Délibération N°55 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°56 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°57 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper

Délibération N°58 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Programme bocager "Breizh Bocage" sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau

Délibération N°59 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE