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Délibtest

Conseil communautaire du 28 SEPTEMBRE 2017
61 délibérations



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Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain Travaux d'aménagement de voirie allée de Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec....

Délibération N°15 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2016

Délibération N°16 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV

Délibération N°17 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Martine MORVAN

Modification du tableau des emplois

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°20 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Restauration collective - Mise en place de l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Quimper

Délibération N°21 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne

Délibération N°22 - CAB - Rapporteur Isabelle LE BAL

Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

Délibération N°23 - DSI - Rapporteur Isabelle LE BAL

Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante

Délibération N°24 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Transfert de Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Définition, périmètres et modalités

Délibération N°25 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Zone d'Activité Economique de Ti Lipig Réalisation de la seconde tranche de viabilisation

Délibération N°26 - DDU - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Acquisition d'un ensemble immobilier - Secteur gare

Délibération N°27 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Acquisition de terrains - Zone de Kerlic

Délibération N°28 - DDU - Rapporteur Christian KERIBIN

Acquisition auprès de la commune de Pluguffan d'une parcelle sise sur la zone d'activités de Ti Lipig

Délibération N°29 - DDU - Rapporteur Catherine LE FLOC'H