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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 2 FÉVRIER 2017
30 délibérations


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Aide à la Société Fileuse d'Arvor sous la forme d'une avance remboursable - Signature d'un avenant.

Délibération N°15 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Yannick NICOLAS

PLH de Quimper Bretagne Occidentale 2019/2024 Engagement de la procédure d'élaboration

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven

Délibération N°19 - DSSR - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable

Délibération N°20 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°21 - DENV - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Quimper, Ergué Gabéric, Locronan et Pluguffan

Délibération N°22 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis

Délibération N°23 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis

Délibération N°24 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Fixation de l'abonnement auprès du Syndicat Mixte de l'Aulne

Délibération N°25 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Protocole pour la maîtrise foncière et la réhabilitation du site de la carrière de Kerrous

Délibération N°26 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°27 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ("OUESCO") Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°28 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°29 - DAFJ - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022