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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Direction des mobilités et de l'espace public (DIMEPP)
29 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Réhabilitation de la voie Quimper Pluguffan en voie verte

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°35 du 28 janvier 2021

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

Rapporteur Bernard JASSERAND - Délibération N°14 du 3 décembre 2020

Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°46 du 3 décembre 2020

Transports collectifs - Convention de financement relatifs à la création de trois arrêts de cars

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°47 du 3 décembre 2020

Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°48 du 3 décembre 2020

Association Kernavélo - demande de subvention

Rapporteur Patrick TROGLIA - Délibération N°49 du 3 décembre 2020

Convention de groupement de commandes - Prestations de comptages routiers

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°20 du 24 septembre 2020

Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°21 du 24 septembre 2020

Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet, uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°23 du 24 septembre 2020

Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°44 du 24 septembre 2020

Transports collectifs - Avenant n°1 au protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°45 du 24 septembre 2020

Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°46 du 24 septembre 2020

Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°47 du 24 septembre 2020

Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux connexes de la nouvelle passerelle dans le cadre de la réalisation du Pôle d'Echange Multimodal de la gare de Quimper

Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES - Délibération N°48 du 24 septembre 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022